12.07.2019 Application des modifications formelles exigées au règlement du Conseil général du 18 septembre 2018 et modification d'un article en lien avec le projet de nouveau règlement communal sur le droit de cité (Message n° 42) Conseil général Lire la suite
03.07.2019 Résolution n° 5 - Maintien de l'office de poste du quartier du Bourg Conseil général Lire la suite
02.07.2019 Toilettage final du Règlement du Conseil général (5 juin 2019) Rapport du Bureau du Conseil général Conseil général Lire la suite
29.10.2018 Proposition n° 8 - Demande d'étudier la possibilité que le versement des jetons de présence soit conditionné à une prise de parole d'une minute semestrielle minimum au Conseil général Déposé le 29.10.2018, Liquidé le 19.12.2018 (Retirée par l'auteur) Conseil général Séances du Conseil général Lire la suite
18.09.2018 Modification du règlement du Conseil général et intégration de la proposition n° 3 (du 22 août 2018) Rapport du Bureau du Conseil général Conseil général Référendum Lire la suite
02.07.2018 Postulat n° 45 - Rapport final du Conseil communal Demande de mentionner dans les réponses aux postulats et aux questions les coûts qu’ils ont engendrés Conseil général Lire la suite
27.03.2018 Postulat nº 36 - Rapport final du Conseil communal Demande la mise en place d'un e-parlement incluant la distribution de la documentation au format numérique Conseil général Lire la suite
30.05.2017 Postulat n° 45 - Demande de mentionner dans les réponses aux postulats et aux questions les coûts (en temps ou en argent) qu’ils ont engendrés Déposé le 30.05.2017, Transmis le 04.07.2017, Liquidé le 02.07.2018 Conseil général Lire la suite
28.03.2017 Modification partielle du règlement du Conseil général (du 9 mars 2017) Rapport du Bureau du Conseil général Conseil général Lire la suite
15.02.2017 Postulat n° 36 - Demande la mise en place d'un e-parlement incluant la distribution de la documentation au format numérique Déposé le 15.02.2017, Transmis le 29.03.2017, Liquidé le 27.03.2018 Conseil général Lire la suite
31.05.2016 Résolution n° 1 - Maitien de l'office de poste de 1709 Beaumont Conseil général Lire la suite
26.02.2016 Modification du règlement du Conseil général du 18 février 2008 en conséquence du nouveau lieu des séances du Conseil général et de l'usage du vote électronique durant ces séances Conseil général Lire la suite
