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Règlement sur l'utilisation de la cave l'Hôpital des Bourgeois
702.5
Règlement sur l'utilisation de la cave l'Hôpital des Bourgeois
du 19.07.1988, en vigueur depuis le 01.09.1988
Version actuelle en vigueur depuis le 11.12.1990 (Date d'adoption : 11.12.1990)
Version en vigueur depuis le 01.09.1988 jusqu'au 10.12.1990 (date d'adoption : 19.07.1988)
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